Avis de décès de

M. ATSAS Michel

Né le 01/11/1911 - Décédé le 13/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : ATSAS
Prénom(s) : Michel
Date de naissance : 01/11/1911
Lieu de naissance : Yalta - Russie Code Insee 99123
Date de décès : 13/02/1991 (79 ans)
Lieu de décès : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Acte de décès : Numéro 160/121 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ATSAS Michel, vous devez contacter la mairie de Marseille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ATSAS Michel qui semble être décédé dans votre commune le 13/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ATSAS Michel. - Né le 01/11/1911 à Yalta - Russie. - Décédé le 13/02/1991 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 160/121. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8602332-atsas-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ATSAS Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ATSAS Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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