Avis de décès de

M. BOSCH Joseph

Né le 06/07/1912 - Décédé le 08/03/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BOSCH
Prénom(s) : Joseph
Date de naissance : 06/07/1912
Lieu de naissance : San Gregorio - Espagne Code Insee 99134
Date de décès : 08/03/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Rivesaltes - 66 - Pyrénées-Orientales Code Insee 66164
Acte de décès : Numéro 16 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSCH Joseph, vous devez contacter la mairie de Rivesaltes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSCH Joseph qui semble être décédé dans votre commune le 08/03/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSCH Joseph. - Né le 06/07/1912 à San Gregorio - Espagne. - Décédé le 08/03/1991 à Rivesaltes - 66 - Pyrénées-Orientales. - Acte de décès numéro 16. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8603143-bosch-joseph. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSCH Joseph ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSCH Joseph, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts