Avis de décès de

M. MONASSON Jules Marcel

Né le 28/03/1914 - Décédé le 22/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : MONASSON
Prénom(s) : Jules Marcel
Date de naissance : 28/03/1914
Lieu de naissance : Amoncourt - 70 - Haute-Saône Code Insee 70015
Date de décès : 22/02/1991 (76 ans)
Lieu de décès : Belfort - 90 - Territoire de Belfort Code Insee 90010
Acte de décès : Numéro 00151 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONASSON Jules Marcel, vous devez contacter la mairie de Belfort. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONASSON Jules Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 22/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONASSON Jules Marcel. - Né le 28/03/1914 à Amoncourt - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 22/02/1991 à Belfort - 90 - Territoire de Belfort. - Acte de décès numéro 00151. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8611725-monasson-jules-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONASSON Jules Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONASSON Jules Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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