Avis de décès de

M. CUSSET Albert Yves

Né le 21/01/1905 - Décédé le 01/03/1991
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Sexe : Homme
Nom : CUSSET
Prénom(s) : Albert Yves
Date de naissance : 21/01/1905
Lieu de naissance : Neuville-Sur-Saone - 69 - Rhône Code Insee 69143
Date de décès : 01/03/1991 (86 ans)
Lieu de décès : Francheville - 69 - Rhône Code Insee 69089
Acte de décès : Numéro 49 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CUSSET Albert Yves, vous devez contacter la mairie de Francheville. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CUSSET Albert Yves qui semble être décédé dans votre commune le 01/03/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CUSSET Albert Yves. - Né le 21/01/1905 à Neuville-Sur-Saone - 69 - Rhône. - Décédé le 01/03/1991 à Francheville - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 49. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8620516-cusset-albert-yves. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CUSSET Albert Yves ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CUSSET Albert Yves, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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