Avis de décès de

M. MALAVAL Elie Noel

Né le 23/12/1908 - Décédé le 17/01/1991
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Sexe : Homme
Nom : MALAVAL
Prénom(s) : Elie Noel
Date de naissance : 23/12/1908
Lieu de naissance : Cubieres - 48 - Lozère Code Insee 48053
Date de décès : 17/01/1991 (82 ans)
Lieu de décès : Cubières - 48 - Lozère Code Insee 48053
Acte de décès : Numéro 1/001 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MALAVAL Elie Noel, vous devez contacter la mairie de Cubières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MALAVAL Elie Noel qui semble être décédé dans votre commune le 17/01/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MALAVAL Elie Noel. - Né le 23/12/1908 à Cubieres - 48 - Lozère. - Décédé le 17/01/1991 à Cubières - 48 - Lozère. - Acte de décès numéro 1/001. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8623678-malaval-elie-noel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MALAVAL Elie Noel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MALAVAL Elie Noel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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