Avis de décès de

M. CHARMEL Daniel Georges

Né le 11/09/1917 - Décédé le 14/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : CHARMEL
Prénom(s) : Daniel Georges
Date de naissance : 11/09/1917
Lieu de naissance : Colombes - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92025
Date de décès : 14/02/1991 (73 ans)
Lieu de décès : Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17461
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHARMEL Daniel Georges, vous devez contacter la mairie de Vaux-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHARMEL Daniel Georges qui semble être décédé dans votre commune le 14/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHARMEL Daniel Georges. - Né le 11/09/1917 à Colombes - 92 - Hauts-de-Seine. - Décédé le 14/02/1991 à Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8632341-charmel-daniel-georges. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHARMEL Daniel Georges ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHARMEL Daniel Georges, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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