Avis de décès de

M. DOUTE Marcel Andre

Né le 25/11/1909 - Décédé le 26/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : DOUTE
Prénom(s) : Marcel Andre
Date de naissance : 25/11/1909
Lieu de naissance : Paris 14 - 75 - Paris Code Insee 75114
Date de décès : 26/02/1991 (81 ans)
Lieu de décès : Montmorency - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95428
Acte de décès : Numéro 116 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOUTE Marcel Andre, vous devez contacter la mairie de Montmorency. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOUTE Marcel Andre qui semble être décédé dans votre commune le 26/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOUTE Marcel Andre. - Né le 25/11/1909 à Paris 14 - 75 - Paris. - Décédé le 26/02/1991 à Montmorency - 95 - Val-d'Oise. - Acte de décès numéro 116. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8637613-doute-marcel-andre. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOUTE Marcel Andre ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOUTE Marcel Andre, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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