Avis de décès de

M. LE ROY Robert Paul

Né le 29/06/1904 - Décédé le 23/03/1991
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Sexe : Homme
Nom : LE ROY
Prénom(s) : Robert Paul
Date de naissance : 29/06/1904
Lieu de naissance : Falaise - 14 - Calvados Code Insee 14258
Date de décès : 23/03/1991 (86 ans)
Lieu de décès : Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime Code Insee 17461
Acte de décès : Numéro 79 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. LE ROY Robert Paul, vous devez contacter la mairie de Vaux-sur-Mer. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. LE ROY Robert Paul qui semble être décédé dans votre commune le 23/03/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. LE ROY Robert Paul. - Né le 29/06/1904 à Falaise - 14 - Calvados. - Décédé le 23/03/1991 à Vaux-sur-Mer - 17 - Charente-Maritime. - Acte de décès numéro 79. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8673604-le-roy-robert-paul. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. LE ROY Robert Paul ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. LE ROY Robert Paul, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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