Avis de décès de

M. BUSSENOT Arsene Eugene

Né le 13/10/1889 - Décédé le 09/02/1991
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Sexe : Homme
Nom : BUSSENOT
Prénom(s) : Arsene Eugene
Date de naissance : 13/10/1889
Lieu de naissance : Paris 18 - 75 - Paris Code Insee 75118
Date de décès : 09/02/1991 (101 ans)
Lieu de décès : Champcueil - 91 - Essonne Code Insee 91135
Acte de décès : Numéro 41 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSSENOT Arsene Eugene, vous devez contacter la mairie de Champcueil. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSSENOT Arsene Eugene qui semble être décédé dans votre commune le 09/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSSENOT Arsene Eugene. - Né le 13/10/1889 à Paris 18 - 75 - Paris. - Décédé le 09/02/1991 à Champcueil - 91 - Essonne. - Acte de décès numéro 41. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8674016-bussenot-arsene-eugene. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSSENOT Arsene Eugene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSSENOT Arsene Eugene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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