Avis de décès de

M. SANSON Jacques Desire Marcel

Né le 04/10/1925 - Décédé le 27/03/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SANSON
Prénom(s) : Jacques Desire Marcel
Date de naissance : 04/10/1925
Lieu de naissance : Dieppe - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76217
Date de décès : 27/03/1991 (65 ans)
Lieu de décès : Dieppe - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76217
Acte de décès : Numéro 223 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SANSON Jacques Desire Marcel, vous devez contacter la mairie de Dieppe. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SANSON Jacques Desire Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 27/03/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SANSON Jacques Desire Marcel. - Né le 04/10/1925 à Dieppe - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 27/03/1991 à Dieppe - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 223. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8682788-sanson-jacques-desire-marcel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SANSON Jacques Desire Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SANSON Jacques Desire Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts