Avis de décès de

M. ARTONS Honore

Né le 22/10/1909 - Décédé le 15/03/1991
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Sexe : Homme
Nom : ARTONS
Prénom(s) : Honore
Date de naissance : 22/10/1909
Lieu de naissance : Lacapelle-Livron - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82082
Date de décès : 15/03/1991 (81 ans)
Lieu de décès : Lacapelle-Livron - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82082
Acte de décès : Numéro 1 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Patrimoine

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTONS Honore, vous devez contacter la mairie de Lacapelle-Livron. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTONS Honore qui semble être décédé dans votre commune le 15/03/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTONS Honore. - Né le 22/10/1909 à Lacapelle-Livron - 82 - Tarn-et-Garonne. - Décédé le 15/03/1991 à Lacapelle-Livron - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 1. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8684763-artons-honore. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTONS Honore ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTONS Honore, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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