Avis de décès de

M. SCHARNOPOL Pascal Serge

Né le 28/02/1960 - Décédé le 26/02/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : SCHARNOPOL
Prénom(s) : Pascal Serge
Date de naissance : 28/02/1960
Lieu de naissance : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Date de décès : 26/02/1991 (30 ans)
Lieu de décès : Paris 10e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75110
Acte de décès : Numéro 00375 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SCHARNOPOL Pascal Serge, vous devez contacter la mairie de Paris 10e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SCHARNOPOL Pascal Serge qui semble être décédé dans votre commune le 26/02/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SCHARNOPOL Pascal Serge. - Né le 28/02/1960 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Décédé le 26/02/1991 à Paris 10e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 00375. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8713154-scharnopol-pascal-serge. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SCHARNOPOL Pascal Serge ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SCHARNOPOL Pascal Serge, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts