Avis de décès de

M. KAPUSTA Stanislas

Né le 15/01/1926 - Décédé le 17/12/1990
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Sexe : Homme
Nom : KAPUSTA
Prénom(s) : Stanislas
Date de naissance : 15/01/1926
Lieu de naissance : Argenteuil - 95 - Val-d'Oise Code Insee 95018
Date de décès : 17/12/1990 (64 ans)
Lieu de décès : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Acte de décès : Numéro 143/153 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. KAPUSTA Stanislas, vous devez contacter la mairie de Marseille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. KAPUSTA Stanislas qui semble être décédé dans votre commune le 17/12/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. KAPUSTA Stanislas. - Né le 15/01/1926 à Argenteuil - 95 - Val-d'Oise. - Décédé le 17/12/1990 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 143/153. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8725401-kapusta-stanislas. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. KAPUSTA Stanislas ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. KAPUSTA Stanislas, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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