Avis de décès de

M. MOSER Samuel

Né le 09/09/1914 - Décédé le 10/05/1991
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Sexe : Homme
Nom : MOSER
Prénom(s) : Samuel
Date de naissance : 09/09/1914
Lieu de naissance : Vandoncourt - 25 - Doubs Code Insee 25586
Date de décès : 10/05/1991 (76 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 312 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOSER Samuel, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOSER Samuel qui semble être décédé dans votre commune le 10/05/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOSER Samuel. - Né le 09/09/1914 à Vandoncourt - 25 - Doubs. - Décédé le 10/05/1991 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 312. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8737401-moser-samuel. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOSER Samuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOSER Samuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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