Avis de décès de

M. STUDER Armand Maurice

Né le 23/07/1925 - Décédé le 12/05/1991
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Sexe : Homme
Nom : STUDER
Prénom(s) : Armand Maurice
Date de naissance : 23/07/1925
Lieu de naissance : Rimbach-Pres-Masevaux - 68 - Haut-Rhin Code Insee 68275
Date de décès : 12/05/1991 (65 ans)
Lieu de décès : Montbéliard - 25 - Doubs Code Insee 25388
Acte de décès : Numéro 321 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STUDER Armand Maurice, vous devez contacter la mairie de Montbéliard. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STUDER Armand Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 12/05/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STUDER Armand Maurice. - Né le 23/07/1925 à Rimbach-Pres-Masevaux - 68 - Haut-Rhin. - Décédé le 12/05/1991 à Montbéliard - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 321. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8737409-studer-armand-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STUDER Armand Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STUDER Armand Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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