Avis de décès de

M. BROSSE Jean Stephane

Né le 16/01/1925 - Décédé le 19/05/1991
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Sexe : Homme
Nom : BROSSE
Prénom(s) : Jean Stephane
Date de naissance : 16/01/1925
Lieu de naissance : Saint-Martin-La-Plaine - 42 - Loire Code Insee 42259
Date de décès : 19/05/1991 (66 ans)
Lieu de décès : La Chapelle-sur-Coise - 69 - Rhône Code Insee 69042
Acte de décès : Numéro 2 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSE Jean Stephane, vous devez contacter la mairie de La Chapelle-sur-Coise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSE Jean Stephane qui semble être décédé dans votre commune le 19/05/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSE Jean Stephane. - Né le 16/01/1925 à Saint-Martin-La-Plaine - 42 - Loire. - Décédé le 19/05/1991 à La Chapelle-sur-Coise - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 2. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8745204-brosse-jean-stephane. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSE Jean Stephane ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSE Jean Stephane, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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