Avis de décès de

M. ORIVEL Charles

Né le 06/06/1900 - Décédé le 26/04/1991
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Sexe : Homme
Nom : ORIVEL
Prénom(s) : Charles
Date de naissance : 06/06/1900
Lieu de naissance : Epinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Date de décès : 26/04/1991 (90 ans)
Lieu de décès : Pouilley-Français - 25 - Doubs Code Insee 25466
Acte de décès : Numéro 5 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ORIVEL Charles, vous devez contacter la mairie de Pouilley-Français. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ORIVEL Charles qui semble être décédé dans votre commune le 26/04/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ORIVEL Charles. - Né le 06/06/1900 à Epinal - 88 - Vosges. - Décédé le 26/04/1991 à Pouilley-Français - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 5. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8788923-orivel-charles. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ORIVEL Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ORIVEL Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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