Avis de décès de

M. TOFFEL Pascal Thierry Charles

Né le 20/06/1967 - Décédé le 29/07/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : TOFFEL
Prénom(s) : Pascal Thierry Charles
Date de naissance : 20/06/1967
Lieu de naissance : Besancon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Date de décès : 29/07/1991 (24 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1054 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. TOFFEL Pascal Thierry Charles, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. TOFFEL Pascal Thierry Charles qui semble être décédé dans votre commune le 29/07/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. TOFFEL Pascal Thierry Charles. - Né le 20/06/1967 à Besancon - 25 - Doubs. - Décédé le 29/07/1991 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1054. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8792023-toffel-pascal-thierry-charles. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. TOFFEL Pascal Thierry Charles ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. TOFFEL Pascal Thierry Charles, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts