Avis de décès de

M. COTTEL Leon Constant

Né le 22/10/1923 - Décédé le 20/06/1991
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Sexe : Homme
Nom : COTTEL
Prénom(s) : Leon Constant
Date de naissance : 22/10/1923
Lieu de naissance : Auberchicourt - 59 - Nord Code Insee 59024
Date de décès : 20/06/1991 (67 ans)
Lieu de décès : Masny - 59 - Nord Code Insee 59390
Acte de décès : Numéro 24 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. COTTEL Leon Constant, vous devez contacter la mairie de Masny. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. COTTEL Leon Constant qui semble être décédé dans votre commune le 20/06/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. COTTEL Leon Constant. - Né le 22/10/1923 à Auberchicourt - 59 - Nord. - Décédé le 20/06/1991 à Masny - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 24. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8793974-cottel-leon-constant. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. COTTEL Leon Constant ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. COTTEL Leon Constant, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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