Avis de décès de

M. BOTAYA Pascal Antoine

Né le 14/06/1925 - Décédé le 07/06/1991
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Sexe : Homme
Nom : BOTAYA
Prénom(s) : Pascal Antoine
Date de naissance : 14/06/1925
Lieu de naissance : Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques Code Insee 64102
Date de décès : 07/06/1991 (65 ans)
Lieu de décès : Plateau-des-Petites-Roches - 38 - Isère Code Insee 38395
Acte de décès : Numéro 44 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOTAYA Pascal Antoine, vous devez contacter la mairie de Plateau-des-Petites-Roches. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOTAYA Pascal Antoine qui semble être décédé dans votre commune le 07/06/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOTAYA Pascal Antoine. - Né le 14/06/1925 à Bayonne - 64 - Pyrénées-Atlantiques. - Décédé le 07/06/1991 à Plateau-des-Petites-Roches - 38 - Isère. - Acte de décès numéro 44. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8800647-botaya-pascal-antoine. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOTAYA Pascal Antoine ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOTAYA Pascal Antoine, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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