Avis de décès de

M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste

Né le 28/01/1908 - Décédé le 07/06/1991
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Sexe : Homme
Nom : BOSSART
Prénom(s) : Alphonse Joseph Jean Baptiste
Date de naissance : 28/01/1908
Lieu de naissance : Noeux-Les-Mines - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62617
Date de décès : 07/06/1991 (83 ans)
Lieu de décès : Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône Code Insee 69034
Acte de décès : Numéro 144 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste, vous devez contacter la mairie de Caluire-et-Cuire. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste qui semble être décédé dans votre commune le 07/06/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste. - Né le 28/01/1908 à Noeux-Les-Mines - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 07/06/1991 à Caluire-et-Cuire - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 144. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8800757-bossart-alphonse-joseph-jean-baptiste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSSART Alphonse Joseph Jean Baptiste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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