Avis de décès de

M. BROSSARD Marcel Rene

Né le 14/11/1915 - Décédé le 16/08/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BROSSARD
Prénom(s) : Marcel Rene
Date de naissance : 14/11/1915
Lieu de naissance : La Chaux De Fonds - Suisse Code Insee 99140
Date de décès : 16/08/1991 (75 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1137 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Twitter

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BROSSARD Marcel Rene, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BROSSARD Marcel Rene qui semble être décédé dans votre commune le 16/08/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BROSSARD Marcel Rene. - Né le 14/11/1915 à La Chaux De Fonds - Suisse. - Décédé le 16/08/1991 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1137. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8847606-brossard-marcel-rene. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BROSSARD Marcel Rene ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BROSSARD Marcel Rene, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts