Avis de décès de

M. ARTERO Emmanuel

Né le 28/01/1919 - Décédé le 25/07/1991
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Sexe : Homme
Nom : ARTERO
Prénom(s) : Emmanuel
Date de naissance : 28/01/1919
Lieu de naissance : Oran - Algerie Code Insee 99352
Date de décès : 25/07/1991 (72 ans)
Lieu de décès : Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône Code Insee 13055
Acte de décès : Numéro 341/101 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ARTERO Emmanuel, vous devez contacter la mairie de Marseille. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ARTERO Emmanuel qui semble être décédé dans votre commune le 25/07/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ARTERO Emmanuel. - Né le 28/01/1919 à Oran - Algerie. - Décédé le 25/07/1991 à Marseille - 13 - Bouches-du-Rhône. - Acte de décès numéro 341/101. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8849269-artero-emmanuel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ARTERO Emmanuel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ARTERO Emmanuel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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