Avis de décès de

M. GAZEL Justin Louis Clovis

Né le 17/02/1906 - Décédé le 05/08/1991
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Sexe : Homme
Nom : GAZEL
Prénom(s) : Justin Louis Clovis
Date de naissance : 17/02/1906
Lieu de naissance : Tuchan - 11 - Aude Code Insee 11401
Date de décès : 05/08/1991 (85 ans)
Lieu de décès : Tuchan - 11 - Aude Code Insee 11401
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. GAZEL Justin Louis Clovis, vous devez contacter la mairie de Tuchan. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. GAZEL Justin Louis Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 05/08/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. GAZEL Justin Louis Clovis. - Né le 17/02/1906 à Tuchan - 11 - Aude. - Décédé le 05/08/1991 à Tuchan - 11 - Aude. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8875253-gazel-justin-louis-clovis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. GAZEL Justin Louis Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. GAZEL Justin Louis Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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