Avis de décès de

M. BUSNEL Andre Adolphe

Né le 01/12/1912 - Décédé le 11/08/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BUSNEL
Prénom(s) : Andre Adolphe
Date de naissance : 01/12/1912
Lieu de naissance : Saint-Malon-Sur-Mel - 35 - Ille-et-Vilaine Code Insee 35290
Date de décès : 11/08/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Rennes - 35 - Ille-et-Vilaine Code Insee 35238
Acte de décès : Numéro 1691 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BUSNEL Andre Adolphe, vous devez contacter la mairie de Rennes. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BUSNEL Andre Adolphe qui semble être décédé dans votre commune le 11/08/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BUSNEL Andre Adolphe. - Né le 01/12/1912 à Saint-Malon-Sur-Mel - 35 - Ille-et-Vilaine. - Décédé le 11/08/1991 à Rennes - 35 - Ille-et-Vilaine. - Acte de décès numéro 1691. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8890082-busnel-andre-adolphe. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BUSNEL Andre Adolphe ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BUSNEL Andre Adolphe, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts