Avis de décès de

M. SERGENT Marcel Maurice

Né le 06/03/1913 - Décédé le 13/09/1991
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Sexe : Homme
Nom : SERGENT
Prénom(s) : Marcel Maurice
Date de naissance : 06/03/1913
Lieu de naissance : Desvres - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62268
Date de décès : 13/09/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Les Pavillons-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis Code Insee 93057
Acte de décès : Numéro 157 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. SERGENT Marcel Maurice, vous devez contacter la mairie de Les Pavillons-sous-Bois. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. SERGENT Marcel Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 13/09/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. SERGENT Marcel Maurice. - Né le 06/03/1913 à Desvres - 62 - Pas-de-Calais. - Décédé le 13/09/1991 à Les Pavillons-sous-Bois - 93 - Seine-Saint-Denis. - Acte de décès numéro 157. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8906748-sergent-marcel-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. SERGENT Marcel Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. SERGENT Marcel Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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