Avis de décès de

M. BONTRONT Maurice Michel Claude

Né le 29/09/1926 - Décédé le 02/09/1991
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Sexe : Homme
Nom : BONTRONT
Prénom(s) : Maurice Michel Claude
Date de naissance : 29/09/1926
Lieu de naissance : Rougemont - 25 - Doubs Code Insee 25505
Date de décès : 02/09/1991 (64 ans)
Lieu de décès : Besançon - 25 - Doubs Code Insee 25056
Acte de décès : Numéro 1217 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BONTRONT Maurice Michel Claude, vous devez contacter la mairie de Besançon. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BONTRONT Maurice Michel Claude qui semble être décédé dans votre commune le 02/09/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BONTRONT Maurice Michel Claude. - Né le 29/09/1926 à Rougemont - 25 - Doubs. - Décédé le 02/09/1991 à Besançon - 25 - Doubs. - Acte de décès numéro 1217. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8908537-bontront-maurice-michel-claude. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BONTRONT Maurice Michel Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BONTRONT Maurice Michel Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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