Avis de décès de

M. DUBY Joanni

Né le 29/02/1892 - Décédé le 27/02/1974
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Sexe : Homme
Nom : DUBY
Prénom(s) : Joanni
Date de naissance : 29/02/1892
Lieu de naissance : Feillens - 01 - Ain Code Insee 01159
Date de décès : 27/02/1974 (81 ans)
Lieu de décès : Bâgé-le-Châtel - 01 - Ain Code Insee 01026
Acte de décès : Numéro 6 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DUBY Joanni, vous devez contacter la mairie de Bâgé-le-Châtel. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DUBY Joanni qui semble être décédé dans votre commune le 27/02/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DUBY Joanni. - Né le 29/02/1892 à Feillens - 01 - Ain. - Décédé le 27/02/1974 à Bâgé-le-Châtel - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 6. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/891379-duby-joanni. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DUBY Joanni ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DUBY Joanni, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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