Avis de décès de

M. MOUTOT Emilien

Né le 19/11/1906 - Décédé le 14/09/1991
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Sexe : Homme
Nom : MOUTOT
Prénom(s) : Emilien
Date de naissance : 19/11/1906
Lieu de naissance : Pierre-Benite - 69 - Rhône Code Insee 69152
Date de décès : 14/09/1991 (84 ans)
Lieu de décès : Ambérieu-en-Bugey - 01 - Ain Code Insee 01004
Acte de décès : Numéro 95 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MOUTOT Emilien, vous devez contacter la mairie de Ambérieu-en-Bugey. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MOUTOT Emilien qui semble être décédé dans votre commune le 14/09/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MOUTOT Emilien. - Né le 19/11/1906 à Pierre-Benite - 69 - Rhône. - Décédé le 14/09/1991 à Ambérieu-en-Bugey - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 95. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8914743-moutot-emilien. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MOUTOT Emilien ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MOUTOT Emilien, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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