Avis de décès de

M. DEVAUX Emile Claude

Né le 04/05/1913 - Décédé le 24/09/1974
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : DEVAUX
Prénom(s) : Emile Claude
Date de naissance : 04/05/1913
Lieu de naissance : Jujurieux - 01 - Ain Code Insee 01199
Date de décès : 24/09/1974 (61 ans)
Lieu de décès : Bourg-en-Bresse - 01 - Ain Code Insee 01053
Acte de décès : Numéro 535 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
MonNiveau - Retraite

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVAUX Emile Claude, vous devez contacter la mairie de Bourg-en-Bresse. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVAUX Emile Claude qui semble être décédé dans votre commune le 24/09/1974. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVAUX Emile Claude. - Né le 04/05/1913 à Jujurieux - 01 - Ain. - Décédé le 24/09/1974 à Bourg-en-Bresse - 01 - Ain. - Acte de décès numéro 535. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/891590-devaux-emile-claude. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVAUX Emile Claude ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVAUX Emile Claude, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts