Avis de décès de

M. QUESNEL Jules Armand Louis

Né le 10/09/1916 - Décédé le 29/09/1991
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Sexe : Homme
Nom : QUESNEL
Prénom(s) : Jules Armand Louis
Date de naissance : 10/09/1916
Lieu de naissance : Vatteville-La-Rue - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76727
Date de décès : 29/09/1991 (75 ans)
Lieu de décès : Le Petit-Quevilly - 76 - Seine-Maritime Code Insee 76498
Acte de décès : Numéro 315 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. QUESNEL Jules Armand Louis, vous devez contacter la mairie de Le Petit-Quevilly. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. QUESNEL Jules Armand Louis qui semble être décédé dans votre commune le 29/09/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. QUESNEL Jules Armand Louis. - Né le 10/09/1916 à Vatteville-La-Rue - 76 - Seine-Maritime. - Décédé le 29/09/1991 à Le Petit-Quevilly - 76 - Seine-Maritime. - Acte de décès numéro 315. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8934747-quesnel-jules-armand-louis. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. QUESNEL Jules Armand Louis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. QUESNEL Jules Armand Louis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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