Avis de décès de

M. DOMESOR Brice Horece

Né le 13/11/1924 - Décédé le 28/06/1990
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Sexe : Homme
Nom : DOMESOR
Prénom(s) : Brice Horece
Date de naissance : 13/11/1924
Lieu de naissance : Gros Morne - 972 - Martinique Code Insee 97212
Date de décès : 28/06/1990 (65 ans)
Lieu de décès : Gros-Morne - 972 - Martinique Code Insee 97212
Acte de décès : Numéro 12 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DOMESOR Brice Horece, vous devez contacter la mairie de Gros-Morne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DOMESOR Brice Horece qui semble être décédé dans votre commune le 28/06/1990. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DOMESOR Brice Horece. - Né le 13/11/1924 à Gros Morne - 972 - Martinique. - Décédé le 28/06/1990 à Gros-Morne - 972 - Martinique. - Acte de décès numéro 12. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8946786-domesor-brice-horece. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DOMESOR Brice Horece ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DOMESOR Brice Horece, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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