Avis de décès de

M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse

Né le 08/02/1921 - Décédé le 16/09/1991
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Sexe : Homme
Nom : BOUSSEMART
Prénom(s) : Robert Jean Alphonse
Date de naissance : 08/02/1921
Lieu de naissance : Toufflers - 59 - Nord Code Insee 59598
Date de décès : 16/09/1991 (70 ans)
Lieu de décès : Roubaix - 59 - Nord Code Insee 59512
Acte de décès : Numéro 01140 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
QuiQuoi

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse, vous devez contacter la mairie de Roubaix. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse qui semble être décédé dans votre commune le 16/09/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse. - Né le 08/02/1921 à Toufflers - 59 - Nord. - Décédé le 16/09/1991 à Roubaix - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 01140. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8956497-boussemart-robert-jean-alphonse. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOUSSEMART Robert Jean Alphonse, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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