Avis de décès de

M. BAVAY Clovis

Né le 21/10/1899 - Décédé le 21/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : BAVAY
Prénom(s) : Clovis
Date de naissance : 21/10/1899
Lieu de naissance : Thun-Saint-Martin - 59 - Nord Code Insee 59595
Date de décès : 21/10/1991 (92 ans)
Lieu de décès : Escaudœuvres - 59 - Nord Code Insee 59206
Acte de décès : Numéro 33 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BAVAY Clovis, vous devez contacter la mairie de Escaudœuvres. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BAVAY Clovis qui semble être décédé dans votre commune le 21/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BAVAY Clovis. - Né le 21/10/1899 à Thun-Saint-Martin - 59 - Nord. - Décédé le 21/10/1991 à Escaudœuvres - 59 - Nord. - Acte de décès numéro 33. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8956964-bavay-clovis. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BAVAY Clovis ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BAVAY Clovis, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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