Avis de décès de

M. BOSSART Michel Henri Auguste

Né le 17/06/1937 - Décédé le 21/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : BOSSART
Prénom(s) : Michel Henri Auguste
Date de naissance : 17/06/1937
Lieu de naissance : Watten - 59 - Nord Code Insee 59647
Date de décès : 21/10/1991 (54 ans)
Lieu de décès : Helfaut - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62423
Acte de décès : Numéro 340 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BOSSART Michel Henri Auguste, vous devez contacter la mairie de Helfaut. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BOSSART Michel Henri Auguste qui semble être décédé dans votre commune le 21/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BOSSART Michel Henri Auguste. - Né le 17/06/1937 à Watten - 59 - Nord. - Décédé le 21/10/1991 à Helfaut - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 340. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8958325-bossart-michel-henri-auguste. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BOSSART Michel Henri Auguste ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BOSSART Michel Henri Auguste, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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