Avis de décès de

M. BANT Patrick Henry

Né le 10/07/1963 - Décédé le 13/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : BANT
Prénom(s) : Patrick Henry
Date de naissance : 10/07/1963
Lieu de naissance : Chateauroux - 36 - Indre Code Insee 36044
Date de décès : 13/10/1991 (28 ans)
Lieu de décès : Gleizé - 69 - Rhône Code Insee 69092
Acte de décès : Numéro 385 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BANT Patrick Henry, vous devez contacter la mairie de Gleizé. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BANT Patrick Henry qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BANT Patrick Henry. - Né le 10/07/1963 à Chateauroux - 36 - Indre. - Décédé le 13/10/1991 à Gleizé - 69 - Rhône. - Acte de décès numéro 385. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8960741-bant-patrick-henry. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BANT Patrick Henry ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BANT Patrick Henry, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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