Avis de décès de

M. BULTEL Charles Marcel

Né le 03/01/1909 - Décédé le 24/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : BULTEL
Prénom(s) : Charles Marcel
Date de naissance : 03/01/1909
Lieu de naissance : Epinal - 88 - Vosges Code Insee 88160
Date de décès : 24/10/1991 (82 ans)
Lieu de décès : Beaumes-de-Venise - 84 - Vaucluse Code Insee 84012
Acte de décès : Numéro 33 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BULTEL Charles Marcel, vous devez contacter la mairie de Beaumes-de-Venise. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BULTEL Charles Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 24/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BULTEL Charles Marcel. - Né le 03/01/1909 à Epinal - 88 - Vosges. - Décédé le 24/10/1991 à Beaumes-de-Venise - 84 - Vaucluse. - Acte de décès numéro 33. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8963995-bultel-charles-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BULTEL Charles Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BULTEL Charles Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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