Avis de décès de

M. ROUSSEL Charles Maurice

Né le 19/09/1906 - Décédé le 13/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : ROUSSEL
Prénom(s) : Charles Maurice
Date de naissance : 19/09/1906
Lieu de naissance : Gagnieres - 30 - Gard Code Insee 30120
Date de décès : 13/10/1991 (85 ans)
Lieu de décès : Saint-Ambroix - 30 - Gard Code Insee 30227
Acte de décès : Numéro 60 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. ROUSSEL Charles Maurice, vous devez contacter la mairie de Saint-Ambroix. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. ROUSSEL Charles Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 13/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. ROUSSEL Charles Maurice. - Né le 19/09/1906 à Gagnieres - 30 - Gard. - Décédé le 13/10/1991 à Saint-Ambroix - 30 - Gard. - Acte de décès numéro 60. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8966202-roussel-charles-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. ROUSSEL Charles Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. ROUSSEL Charles Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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