Avis de décès de

M. BERNEL Charles Ernest Maurice

Né le 24/09/1913 - Décédé le 29/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : BERNEL
Prénom(s) : Charles Ernest Maurice
Date de naissance : 24/09/1913
Lieu de naissance : Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle Code Insee 54395
Date de décès : 29/10/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Metz - 57 - Moselle Code Insee 57463
Acte de décès : Numéro 01735 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BERNEL Charles Ernest Maurice, vous devez contacter la mairie de Metz. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BERNEL Charles Ernest Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 29/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BERNEL Charles Ernest Maurice. - Né le 24/09/1913 à Nancy - 54 - Meurthe-et-Moselle. - Décédé le 29/10/1991 à Metz - 57 - Moselle. - Acte de décès numéro 01735. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8968442-bernel-charles-ernest-maurice. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BERNEL Charles Ernest Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BERNEL Charles Ernest Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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