Avis de décès de

M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules

Né le 19/04/1911 - Décédé le 03/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : MONTBROUSSOUS
Prénom(s) : Andre Elie Jules
Date de naissance : 19/04/1911
Lieu de naissance : Saint-Parthem - 12 - Aveyron Code Insee 12240
Date de décès : 03/10/1991 (80 ans)
Lieu de décès : Olemps - 12 - Aveyron Code Insee 12174
Acte de décès : Numéro 115 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules, vous devez contacter la mairie de Olemps. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules qui semble être décédé dans votre commune le 03/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules. - Né le 19/04/1911 à Saint-Parthem - 12 - Aveyron. - Décédé le 03/10/1991 à Olemps - 12 - Aveyron. - Acte de décès numéro 115. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8987945-montbroussous-andre-elie-jules. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. MONTBROUSSOUS Andre Elie Jules, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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