Avis de décès de

M. DENISET Leon Gabriel Gustave

Né le 31/05/1906 - Décédé le 16/11/1991
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Sexe : Homme
Nom : DENISET
Prénom(s) : Leon Gabriel Gustave
Date de naissance : 31/05/1906
Lieu de naissance : Syam - 39 - Jura Code Insee 39523
Date de décès : 16/11/1991 (85 ans)
Lieu de décès : Champagnole - 39 - Jura Code Insee 39097
Acte de décès : Numéro 129 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DENISET Leon Gabriel Gustave, vous devez contacter la mairie de Champagnole. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DENISET Leon Gabriel Gustave qui semble être décédé dans votre commune le 16/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DENISET Leon Gabriel Gustave. - Né le 31/05/1906 à Syam - 39 - Jura. - Décédé le 16/11/1991 à Champagnole - 39 - Jura. - Acte de décès numéro 129. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/8999292-deniset-leon-gabriel-gustave. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DENISET Leon Gabriel Gustave ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DENISET Leon Gabriel Gustave, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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