Avis de décès de

M. DEVOS Michel Isidore

Né le 09/11/1913 - Décédé le 24/11/1991
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Sexe : Homme
Nom : DEVOS
Prénom(s) : Michel Isidore
Date de naissance : 09/11/1913
Lieu de naissance : Lomme - 59 - Nord Code Insee 59355
Date de décès : 24/11/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Bully-les-Mines - 62 - Pas-de-Calais Code Insee 62186
Acte de décès : Numéro 179 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. DEVOS Michel Isidore, vous devez contacter la mairie de Bully-les-Mines. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. DEVOS Michel Isidore qui semble être décédé dans votre commune le 24/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. DEVOS Michel Isidore. - Né le 09/11/1913 à Lomme - 59 - Nord. - Décédé le 24/11/1991 à Bully-les-Mines - 62 - Pas-de-Calais. - Acte de décès numéro 179. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9001461-devos-michel-isidore. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. DEVOS Michel Isidore ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. DEVOS Michel Isidore, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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