Avis de décès de

M. CHAPUT Andre Hippolyte

Né le 23/03/1910 - Décédé le 25/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : CHAPUT
Prénom(s) : Andre Hippolyte
Date de naissance : 23/03/1910
Lieu de naissance : Royere-De-Vassiviere - 23 - Creuse Code Insee 23165
Date de décès : 25/10/1991 (81 ans)
Lieu de décès : Royère-de-Vassivière - 23 - Creuse Code Insee 23165
Acte de décès : Numéro 22 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHAPUT Andre Hippolyte, vous devez contacter la mairie de Royère-de-Vassivière. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHAPUT Andre Hippolyte qui semble être décédé dans votre commune le 25/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHAPUT Andre Hippolyte. - Né le 23/03/1910 à Royere-De-Vassiviere - 23 - Creuse. - Décédé le 25/10/1991 à Royère-de-Vassivière - 23 - Creuse. - Acte de décès numéro 22. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9002246-chaput-andre-hippolyte. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHAPUT Andre Hippolyte ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHAPUT Andre Hippolyte, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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