Avis de décès de

M. CHENE Joseph Marcel

Né le 06/12/1912 - Décédé le 20/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : CHENE
Prénom(s) : Joseph Marcel
Date de naissance : 06/12/1912
Lieu de naissance : Notre-Dame-De-Bellecombe - 73 - Savoie Code Insee 73186
Date de décès : 20/10/1991 (78 ans)
Lieu de décès : Chilly - 74 - Haute-Savoie Code Insee 74075
Acte de décès : Numéro 11 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CHENE Joseph Marcel, vous devez contacter la mairie de Chilly. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CHENE Joseph Marcel qui semble être décédé dans votre commune le 20/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CHENE Joseph Marcel. - Né le 06/12/1912 à Notre-Dame-De-Bellecombe - 73 - Savoie. - Décédé le 20/10/1991 à Chilly - 74 - Haute-Savoie. - Acte de décès numéro 11. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9002973-chene-joseph-marcel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CHENE Joseph Marcel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CHENE Joseph Marcel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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