Avis de décès de

M. PELTIER Joel

Né le 04/12/1948 - Décédé le 19/10/1991
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Sexe : Homme
Nom : PELTIER
Prénom(s) : Joel
Date de naissance : 04/12/1948
Lieu de naissance : Frehel - 22 - Côtes-d'Armor Code Insee 22179
Date de décès : 19/10/1991 (42 ans)
Lieu de décès : Clamart - 92 - Hauts-de-Seine Code Insee 92023
Acte de décès : Numéro 853 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. PELTIER Joel, vous devez contacter la mairie de Clamart. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. PELTIER Joel qui semble être décédé dans votre commune le 19/10/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. PELTIER Joel. - Né le 04/12/1948 à Frehel - 22 - Côtes-d'Armor. - Décédé le 19/10/1991 à Clamart - 92 - Hauts-de-Seine. - Acte de décès numéro 853. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9003115-peltier-joel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. PELTIER Joel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. PELTIER Joel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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