Avis de décès de

M. NOAILLY Henri Claude Marie

Né le 15/07/1909 - Décédé le 15/11/1991
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Sexe : Homme
Nom : NOAILLY
Prénom(s) : Henri Claude Marie
Date de naissance : 15/07/1909
Lieu de naissance : Panissieres - 42 - Loire Code Insee 42165
Date de décès : 15/11/1991 (82 ans)
Lieu de décès : Panissières - 42 - Loire Code Insee 42165
Acte de décès : Numéro 35 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. NOAILLY Henri Claude Marie, vous devez contacter la mairie de Panissières. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. NOAILLY Henri Claude Marie qui semble être décédé dans votre commune le 15/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. NOAILLY Henri Claude Marie. - Né le 15/07/1909 à Panissieres - 42 - Loire. - Décédé le 15/11/1991 à Panissières - 42 - Loire. - Acte de décès numéro 35. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9004750-noailly-henri-claude-marie. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. NOAILLY Henri Claude Marie ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. NOAILLY Henri Claude Marie, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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