Avis de décès de

M. CLOUARD Andre Emile

Né le 07/02/1923 - Décédé le 18/11/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : CLOUARD
Prénom(s) : Andre Emile
Date de naissance : 07/02/1923
Lieu de naissance : Montaigu - 85 - Vendée Code Insee 85146
Date de décès : 18/11/1991 (68 ans)
Lieu de décès : Montaigu-Vendée - 85 - Vendée Code Insee 85146
Acte de décès : Numéro 142 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. CLOUARD Andre Emile, vous devez contacter la mairie de Montaigu-Vendée. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. CLOUARD Andre Emile qui semble être décédé dans votre commune le 18/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. CLOUARD Andre Emile. - Né le 07/02/1923 à Montaigu - 85 - Vendée. - Décédé le 18/11/1991 à Montaigu-Vendée - 85 - Vendée. - Acte de décès numéro 142. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9012027-clouard-andre-emile. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. CLOUARD Andre Emile ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. CLOUARD Andre Emile, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts