Avis de décès de

M. HON Andre Maurice

Né le 16/06/1907 - Décédé le 25/11/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : HON
Prénom(s) : Andre Maurice
Date de naissance : 16/06/1907
Lieu de naissance : Frotey-Les-Vesoul - 70 - Haute-Saône Code Insee 70261
Date de décès : 25/11/1991 (84 ans)
Lieu de décès : Septfonds - 82 - Tarn-et-Garonne Code Insee 82179
Acte de décès : Numéro 40 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Facebook

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. HON Andre Maurice, vous devez contacter la mairie de Septfonds. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. HON Andre Maurice qui semble être décédé dans votre commune le 25/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. HON Andre Maurice. - Né le 16/06/1907 à Frotey-Les-Vesoul - 70 - Haute-Saône. - Décédé le 25/11/1991 à Septfonds - 82 - Tarn-et-Garonne. - Acte de décès numéro 40. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9024918-hon-andre-maurice. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. HON Andre Maurice ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. HON Andre Maurice, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts