Avis de décès de

M. STES Daniel Auguste Michel

Né le 18/08/1948 - Décédé le 22/11/1991
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Sexe : Homme
Nom : STES
Prénom(s) : Daniel Auguste Michel
Date de naissance : 18/08/1948
Lieu de naissance : A Bruxelles - Belgique Code Insee 99131
Date de décès : 22/11/1991 (43 ans)
Lieu de décès : Paris 11e Arrondissement - 75 - Paris Code Insee 75111
Acte de décès : Numéro 00858 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
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Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. STES Daniel Auguste Michel, vous devez contacter la mairie de Paris 11e Arrondissement. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. STES Daniel Auguste Michel qui semble être décédé dans votre commune le 22/11/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. STES Daniel Auguste Michel. - Né le 18/08/1948 à A Bruxelles - Belgique. - Décédé le 22/11/1991 à Paris 11e Arrondissement - 75 - Paris. - Acte de décès numéro 00858. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9030891-stes-daniel-auguste-michel. Cordialement
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Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. STES Daniel Auguste Michel ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. STES Daniel Auguste Michel, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

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