Avis de décès de

M. BANEY Arnaud

Né le 29/06/1905 - Décédé le 11/12/1991
Épingler cette fiche
Sexe : Homme
Nom : BANEY
Prénom(s) : Arnaud
Date de naissance : 29/06/1905
Lieu de naissance : Cestas - 33 - Gironde Code Insee 33122
Date de décès : 11/12/1991 (86 ans)
Lieu de décès : Cadillac-sur-Garonne - 33 - Gironde Code Insee 33081
Acte de décès : Numéro 47 - Demander l'acte
Succession : Vérifier la déshérence
Parcelle-Cadastrale

Obtenir l'acte de décès

Pour effectuer une demande d'acte de décès gratuit pour M. BANEY Arnaud, vous devez contacter la mairie de Cadillac-sur-Garonne. Copiez le texte type ci-dessous et envoyez-le à la commune par email.

Bonjour, Dans le cadre de recherche généalogique, je souhaiterais obtenir une copie intégrale de l'acte de décès pour M. BANEY Arnaud qui semble être décédé dans votre commune le 11/12/1991. Voici les informations dont je dispose à son sujet : - M. BANEY Arnaud. - Né le 29/06/1905 à Cestas - 33 - Gironde. - Décédé le 11/12/1991 à Cadillac-sur-Garonne - 33 - Gironde. - Acte de décès numéro 47. Vous pouvez retrouver l'ensemble de ces informations sur le site https://www.deces-en-france.fr/resultats/9032634-baney-arnaud. Cordialement
Voir les coordonnées de la mairie

Succession en déshérence

La Caisse des Dépôts est un organisme public français chargé notamment de conserver et de gérer les fonds et biens qui n'ont pas été réclamés (comptes bancaires inactifs, contrats d'assurance-vie, successions vacantes etc) par leurs titulaires ou héritiers, aussi appelé succession en déshérence.

Certaines sommes ou certains biens appartenant à M. BANEY Arnaud ont pu lui être confiés en l'absence de manifestation d'héritiers. Si vous êtes un descendant ou un ayant droit potentiel de M. BANEY Arnaud, vous pouvez vérifier l'existence d'un héritage non réclamé via le service officiel de la Caisse des Dépôts. Cette démarche est gratuite et permet le cas échéant, d'engager une procédure légale de restitution.

Vérifier sur la Caisse des dépôts